REMERCIEMENT Cet ouvrage n'aurait pu être réalisé sans l'apport de certaines personnes. En premier lieu, je tiens à remercier tout particulièrement M. Gilbert Brisson, directeur de recherche au Département des sciences économiques et administratives de l'Université du Québec à Chicoutimi. Les encouragements, le professionnalisme, la disponibilité, la rigueur intellectuelle et scientifique dont il a fait preuve ainsi que la confiance qu'il m'a porté tout au long de cette recherche mais également

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... au cours de ces années de maîtrise, m'ont été fort bénéfiques et ce, à moult égards. Je l'en remercie sincèrement. Je désire exprimer toute ma gratitude à ma mère Francine, qui grâce à sa détermination, son courage, sa compréhension et son enthousiasme, m'a appris à me dépasser et à aller toujours de l'avant. Et je tiens également à la remercier de tout le support qu'elle m'a donné durant mes années d'études. Sans son aide, rien de cela n'aurait été possible. 11 Une recherche scientifique exige de la rigueur, beaucoup d'effort et de nombreuses heures de travail. Pour cela, je tiens à dire un merci tout particulier à Louis pour avoir su combler mon absence par quelques parties de golf (M) et surtout, pour sa complicité, ses encouragements et sa présence qui m'ont été très précieux. Finalement, Mireille Boutin, qui grâce à son savoir, m'a fait découvrir les secrets de notre langue française. A vous, je dis merci. RÉSUMÉ Cette recherche porte principalement sur la gestion municipale québécoise et traite plus spécifiquement de l'influence de la fusion sur la performance des municipalités fusionnées du Québec. S'inscrivant dans le courant de l'approche systémique, cette étude a pour objectif d'évaluer sur une base longitudinale c'est-à-dire pour les années allant de 1986 à 1993, l'impact du phénomène de la fusion sur la performance des organisations municipales. Ces observations, sur plusieurs années, permettent de mesurer et d'évaluer la performance de façon à obtenir un portrait de l'impact du phénomène sur leur performance et ainsi, déterminer si la fusion peut représenter ou non un avantage pour l'amélioration de leur performance respective. Notre cadre conceptuel s'est développé autour des dimensions de fusion et de performance et nous avons basé cette recherche sur le modèle de l'indicateur de performance relative, lequel nous a permis d'évaluer la performance des municipalités. Ce modèle permet d'associer le niveau de dépense observé aux variables explicatives que sont les indicateurs de charge de travail et de coûts de main-d'oeuvre. Nous avons également dégagé des indicateurs pour les différentes variables utilisées dans ce modèle à partir des données financières et démographiques pour chacun des gouvernements municipaux. Cette étude empirique permet de démontrer que l'amélioration de la performance a été le phénomène le plus fréquent pour les municipalités regroupées. Par ailleurs, nos observations démontrent que ces nouvelles constitutions légales ont amélioré davantage leurs gammes de services offerts à la population suite à la fusion. VI 5.3 Analyse des indicateurs de la charge de travail, de coût de main-d'oeuvre et de dépense totale nette 155 CHAPITRE VI: CONCLUSION GÉNÉRALE 164 BIBLIOGRAPHIE 167 ANNEXES 174 CHAPITRE I PROBLÉMATIQUE ET OBJECTIF DE RECHERCHE 1.1 PROBLÉMATIQUE Les 30 dernières années ont été marquées par un phénomène nouveau au sein des municipalités du Québec: le regroupement de municipalités. Le mouvement a pris naissance au début des années soixante lorsque certaines lois spéciales sont venues sanctionner des regroupements tels Chomedey en 1961, Aima en 1962 et Vaudreuil en 1963. Ces lois qui obligeaient les municipalités à se regrouper, visaient un objectif spécifique pour le gouvernement de l'époque soit celui de réduire le nombre de municipalités. Poursuivant le même objectif mais cette fois axé sur le volontarisme des deux parties, deux nouvelles lois visant à favoriser le regroupement volontaire de petites municipalités ont été adoptées. On adopta, dans un premier temps, la Loi des fusions volontaires sanctionnée en 1965, et dans une second temps, la Loi relative aux regroupements des municipalités. Pour le gouvernement de l'époque, ces nouvelles lois n'ont pas eu les effets escomptés et ce, même si elles ont permis moult regroupements. En effet, sous la Loi des fusions volontaire, 38 nouvelles municipalités furent créées à partir du territoire de 81 anciennes municipalités, mais ce nombre n'a pas satisfait les autorités gouvernementales. Afin d'accorder un second souffle au processus entamé, on adopta, en 1971, la Loi relative aux regroupements des municipalités (LR.Q. chap. R-19). Grâce à cette loi, 256 municipalités ont été dissoutes de façon à permettre la création de 109 nouvelles municipalités. Bien qu'encourageants, les résultats obtenus ne sont pas parvenu à satisfaire les dirigeants de l'époque. Néanmoins, ces nouvelles lois ont favorisé la réalisation de multiples fusions et annexions, touchant ainsi l'ensemble des régions du Québec et, plus particulièrement, celle du Saguenay-Lac-Saint-Jean. Pour cette région seulement, on a dénombré 26 regroupements entre 1966 et 1986, ceux-ci ayant touché la presque totalité des municipalités inclues dans un ensemble "village-paroisse" ou encore, celles comprises dans une agglomération, c'est-à-dire une municipalité dite centrale, entourée de municipalités de banlieue. Ce portrait est sensiblement le même pour l'ensemble des régions du Québec puisque la majorité des regroupements ont affecté plus particulièrement les municipalités à caractère rural, formant de petits ensembles de type "village-paroisse" et celles faisant partie d'une agglomération. De nos jours, on compte encore quelques 1450 municipalités, dont près des trois quarts sont rurales et ont moins de 2000 habitants. Pourquoi se regrouper? Comme il a été fait mention, cette préoccupation pour la restructuration des organisations municipales tient d'abord de la volonté politique de voir diminuer le nombre de ces entités. Cette volonté a été vivement démontrée dans la plupart des rapports des commissions et groupes de travail présentés au gouvernement provincial de l'époque sur le sujet. Il faut se rappeler qu'à ce moment, plusieurs provinces canadiennes procédaient à de multiples fusions; Comme autre exemple: l'économie d'échelle, point sensible pour les gestionnaires municipaux et les citoyens, se réalise, pour certaines d'entre elles, par l'absence de dédoublement coûteux de personnel, d'équipements et de services. Ainsi, il devient possible d'envisager un partage des coûts pour l'utilisation des ressources matérielles qui autrement, seraient supportés uniquement par la municipalité propriétaire des biens. Cette explication sur la théorie de l'économie d'échelle ne fait pas l'unanimité. En effet, certains, comme les auteurs du Rapport de la commission d'étude sur les municipalités (1986), associent volontiers cet énoncé à l'entreprise de production mais refuse l'analogie avec celle du secteur public. Leur position se base sur des études produites au Canada et aux États-Unis. En outre, ils allèguent que la facilité d'obtenir une unité de mesure de production varie considérablement d'un secteur à l'autre. Dans le secteur privé, il peut s'avérer relativement simple de faire varier la capacité de production sur un équipement peu complexe et ainsi, constater l'existence d'économies d'échelle parce que dans ce cas particulier, il est facile de faire l'analogie avec une unité de production.